Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre le site Petit Nuage (ci-après "le Vendeur") et ses clients (ci-après "le Client"). En passant commande sur le site internet www.petitnuage.fr, le Client accepte sans réserve les présentes conditions.

1. Présentation de l'entreprise
Le site Petit Nuage est édité par la société Petit Nuage SARL, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 10 000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 175 598 423, ayant son siège social au 15 Rue Bosquet, 75007 Paris, France, email : petit.nuage.store@gmail.com

2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le site Petit Nuage sont des poussettes de toutes sortes. Chaque produit est accompagné d'une description détaillant ses caractéristiques principales (matière, taille, coloris, etc.). Les photos des produits sont non contractuelles.

3. Commande
La commande devient ferme et définitive lorsqu'elle est validée par le Client après avoir sélectionné les produits et renseigné les informations nécessaires à la livraison. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande si un produit est indisponible ou en cas de litige antérieur avec le Client.

4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont calculés en fonction de l'adresse de livraison et sont ajoutés au montant total de la commande.

5. Paiement
Le paiement des commandes peut être effectué par carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.), via un service de paiement en ligne sécurisé, ou par tout autre moyen proposé sur le site Petit Nuage. Le Vendeur se réserve le droit de demander des informations supplémentaires pour valider une commande.

Le Client garantit qu'il est pleinement autorisé à utiliser le mode de paiement choisi et que ce dernier lui appartient.

6. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site lors de la commande. Le Vendeur s'efforce de respecter ces délais, mais ne pourra être tenu responsable des retards dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, intempéries, etc.).

7. Droit de rétractation et retours
Le Client dispose d'un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, non lavés, et dans leur emballage d'origine. En cas de retour valide, le Vendeur procédera au remboursement du montant payé par le Client, hors frais de livraison.

8. Garanties
Tous les produits vendus sur Petit Nuage bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.

9. Responsabilité
Le Vendeur s'engage à mettre tout en œuvre pour garantir la disponibilité et la qualité des produits proposés à la vente. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure, d'indisponibilité temporaire des produits, ou d'événements extérieurs au contrôle du Vendeur.

10. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées par le Vendeur sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, la gestion de la relation client et l'amélioration des services. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles en vertu de la loi sur la protection des données.

11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Petit Nuage (textes, images, logo, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

12. Modifications des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.

13. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social du Vendeur.